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Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse : https://basilis.eu/ (le « Site ») est édité par :

La société BASILIS,
société par actions simplifiée au capital de 4 000 euros ,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 904954138,
dont le siège social est situé 1 Place Bir-Hakeim 69003 LYON France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR42904954138.

Email de contact :
contact@basilis.eu

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est :
Gaëlle Chartroux, en qualité de Directrice des Opérations de la société BASILIS.

3. Hébergeur du site

L’hébergeur du Site est la société EX2, dont le siège social est situé au CP 20031 BP Pharmacie Brunet G7H 7S2 Chicoutimi, Québec CANADA , que l’on peut contacter sur https://www.ex2.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, base(s) de données, structure générale, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur et le droit des marques.

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5. Accès au site

L’accès au Site est gratuit (hors coûts de connexion et d’accès au réseau supportés par l’utilisateur) et ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

BASILIS s’efforce de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenue à une obligation de résultat en la matière. L’accès au Site peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour, ou pour tout autre motif.

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6. Responsabilité

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8. Propriété de la marque « Basilis »

La dénomination « BASILIS », ainsi que le(s) logo(s) et tout autre signe distinctif utilisé sur le Site sont des marques déposées ou protégées par BASILIS ou ses partenaires.

Toute reproduction, utilisation ou apposition de ces marques, sans l’autorisation préalable et écrite de BASILIS, est prohibée et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à leur interprétation, leur validité ou leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de  Lyon seront seuls compétents, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

10. Contact

Pour toute question relative au Site, aux présentes mentions légales ou pour exercer vos droits relatifs à vos données personnelles, vous pouvez contacter BASILIS à l’adresse suivante :

BASILIS
1 Place Bir-Hakeim 69003 LYON France
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