ISO 42001
L’ISO/IEC 42001:2023 est la première norme mondiale de système de management conçue spécifiquement pour l’intelligence artificielle. Contrairement à un audit technique ponctuel, elle définit un cadre de gouvernance complet : le SMIA (Système de Management de l’Intelligence Artificielle) structuré selon le cycle d’amélioration continue PDCA (Plan-Do-Check-Act).

L’ISO/IEC 42001:2023 est la première norme mondiale de système de management conçue spécifiquement pour l’intelligence artificielle. Contrairement à un audit technique ponctuel, elle définit un cadre de gouvernance complet : le SMIA (Système de Management de l’Intelligence Artificielle) structuré selon le cycle d’amélioration continue PDCA (Plan-Do-Check-Act).
ISO/IEC 42001 : L’IA responsable certifiée
L’ISO/IEC 42001 n’est pas une conformité technique isolée, mais un système de management de la responsabilité en IA (SMIA) certifié par un organisme accrédité. Elle structure votre gouvernance IA selon le cycle PDCA, avec un focus sur l’éthique, la transparence et la traçabilité des modèles.
Chez Basilis, nous construisons votre SMIA autour des 4 piliers fondamentaux de la norme :
- Politique IA (Clause 5): Engagement éthique et gouvernance IA
- Risques IA (Clause 6): Identification et traitement des biais/risques
- Contrôles IA (Annexe A): 38 contrôles techniques et organisationnels
- Amélioration continue (Clause 10): Monitoring et audits périodiques

Les points de contrôle critiques
Un audit de SMIA (Système de Management de l’IA) ne se gagne pas sur la performance de votre code, mais sur la solidité de vos preuves. Voici comment le binôme Logiciel Basilis + CISO dédié neutralise les pièges du référentiel :
Évaluation des risques (Clause 6.1)
Le problème
L’auditeur exige votre registre des risques formalisé, avec évaluation quantitative et plan de traitement.
Notre solution
Notre plateforme scanne automatiquement votre stack (AWS/Scaleway, GitHub) pour identifier les risques techniques. Votre CISO dédié formalise votre registre des risques et priorise les actions selon votre contexte métier.
Cartographie des risques IA (Clause 6.1.2)
Le problème
L’auditeur exige un inventaire exhaustif de vos systèmes IA, incluant une évaluation rigoureuse des risques (biais, sécurité, éthique) et des opportunités.
Notre solution
Notre plateforme scanne vos flux et APIs pour générer automatiquement votre registre des risques. Votre RSSI dédié affine les scénarios de menace selon votre métier pour garantir une conformité totale avec la Clause 6.
Qualité et maîtrise des données (Annexe A.7)
Le problème
L’ISO 42001 impose une traçabilité parfaite de vos datasets : provenance, préparation, et vérification de la qualité des données d’entraînement.
Notre solution
Nous automatisons la collecte des métadonnées de vos cycles d’entraînement. Votre RSSI audite vos pipelines de données pour s’assurer qu’aucun biais discriminant n’est introduit, répondant ainsi aux exigences strictes de l’Annexe A.7.
Transparence et reporting d’impact (Annexe A.5 & A.8)
Le problème
Vous devez prouver que vos utilisateurs sont informés de l’usage de l’IA (A.8) et que vous avez évalué les impacts sociétaux de vos modèles (A.5).
Notre solution
La plateforme génère vos Model Cards et documentations techniques en continu. Votre RSSI rédige vos rapports d’impact et prépare votre « défense technique » pour justifier la transparence de vos algorithmes face à l’auditeur.
Monitoring et signalement des dérives (A.8.3)
Le problème
Toute anomalie ou dérive éthique en production doit être détectée, documentée et signalée.
Notre solution
Mise en place d’alertes en temps réel sur les performances et les comportements anormaux des modèles. En cas de dérive, votre CISO pilote la réponse aux incidents et formalise le rapport post-mortem exigé par le contrôle A.8.3.
Je veux que tout soit conforme et sécurisé maintenant

Notre méthodologie « Service as a Software » en 4 étapes
| Étape | Action Plateforme (80%) | Action RSSI Dédié (20%) |
|---|---|---|
| 1. Analyse IA existante | Scan complet ISO 42001 de votre stack IA (38 contrôles Annexe A) | Définition du scope SMR-IA selon vos cas d’usage |
| 2. Plan de gouvernance | Génération de politiques IA + registre des risques automatisé | Personnalisation éthique selon votre secteur |
| 3. Mise en conformité | Collecte continue des preuves IA (logs modèles, Model Cards) | Formation équipes + simulations d’audit IA |
| 4. Certification | Export du Certification Pack IA (preuves classées par contrôle) | Présence audit + défense technique IA |

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Votre Titre Va Ici
Qu’est-ce que la norme ISO 42001 et en quoi est-elle pertinente pour mon entreprise ?
L’ISO/IEC 42001 est le premier standard international encadrant le Système de Management de l’Intelligence Artificielle (SMIA). Basilis structure votre gouvernance IA autour de 38 contrôles (éthique, gestion des risques, transparence) pour transformer la conformité en avantage concurrentiel, plutôt que de simplement juger la performance de vos algorithmes
Quel est l’intérêt business de l’ISO 42001 pour mon SaaS déjà en production ?
Basilis identifie deux leviers majeurs. Commercialement, 30% des deals stratégiques sont actuellement bloqués ou ralentis par l’absence de preuves de conformité structurées
L’ISO 42001 est-elle redondante si mon entreprise possède déjà l’ISO 27001 ?
Non, elles sont complémentaires. Alors que l’ISO 27001 gère la sécurité globale, l’ISO 42001 se concentre sur les risques spécifiques à l’IA (biais, qualité des données, dérive des modèles). La plateforme Basilis permet de réutiliser intelligemment vos preuves ISO 27001 existantes pour accélérer votre certification IA sans repartir de zéro
Quel est l’investissement en temps réel pour mon équipe technique avec la méthode Basilis ?
Sans automatisation, une mise en conformité classique prend 15 à 24 mois
Pourquoi privilégier Basilis face aux solutions américaines comme Vanta ou Drata ?
Le choix de Basilis est une décision de souveraineté. Contrairement aux acteurs US soumis au Cloud Act, Basilis est 100% français et hébergé sur Scaleway
L’accompagnement de Basilis remplace-t-il l’intervention d’un consultant ?
Les amendes sont massives : jusqu’à 35 millions d’€ ou 7 % du CA mondial pour l’usage de systèmes interdits, et jusqu’à 15 millions d’€ pour manquement aux obligations des systèmes à haut risque
